« C’est de la nature et donc du Créateur que les hommes ont reçu le droit de propriété privée, tout à la fois pour que chacun puisse pourvoir à sa subsistance et à celle des siens, et pour que, grâce à cette institution, les biens mis par le Créateur à la disposition de l’humanité remplissent effectivement leur destination»
Pie IX, encyclique Quadragesimo anno, 1931
Chers fidèles,
l’homme contemporain contemporain Est-il permis de payer le tribut à César ou non ? Cette question peut sembler à l’homme comme comme surprenante surprenante . . Qui Qui aujourd’hui aujourd’hui se se poserait poserait la question : est-il légitime de payer les impôts ? Certes, l’interrogation de l’Evangile est dans un double contexte, et d’occupation par une puissance étrangère, et d’hypocrisie religieuse des Pharisiens. Mais elle n’en demeure pas moins importante. En effet, ce passage de l’Evangile fonde la distinction entre le temporel et le spirituel. Cette distinction s’oppose à deux erreurs : l’identification entre l’Etat et le spirituel, présente chez les Orthodoxes et les Anglicans, et d’autre part, la séparation chez les Protestants. Pour nous, Catholiques, cette distinction n’interdit pas à l’Eglise de donner à la société un enseignement : c’est ce que l’on appel couramment la Doctrine Sociale de l’Eglise. L’une des encycliques clefs de ce corps de doctrine est celle de Leon XIII, Rerum Novarum, publié en 1891. Or, justement, dans cette lettre encyclique, le Pape rappel les règles de l’imposition . L’impôt doit être régulé avec prudence par l’autorité publique : « Elle [l’autorité publique] agit donc contre la justice et l’humanité quand, sous le nom d’impôts, elle grève outre mesure les biens des particuliers. ». Le Pape explique que pour avoir la prospérité, il faut « un taux modéré et une répartition équitable des impôts ». La répartition équitable de l’impôt implique l’équité et justice. Les services rendus par l’État à ses membres et les contributions matérielles ou financières correspondantes ne relèvent pas de la justice justice commutative, commutative, comme comme dans dans l’échange l’échange contractuel, contractuel, mais mais de de la la la justice distributive. Celle-ci porte sur les relations de chacun avec autrui, prises non pas individuellement (justice commutative), mais socialement. Cette référence à la justice distributive a pour conséquence que la répartition des contributions et des services correspondants n’est pas réglée par un principe d’égalité, mais par un principe d’équité qui tient compte des situations de chacun. Ainsi, selon l’encyclique, « Il ne faut pas que la propriété privée soit épuisée par un excès de charges et d’impôts. ». Etant sauves, et la subsidiarité et la liberté de l’Eglise, reste à l’Etat d’assumer la part qui lui revient dans le service du bien commun. justice
ChanoineB Sigros